Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site www.comcassandre.com qui est édité par Com.Cassandre, agence de conseil en communication et studio graphique.
Le site www.comcassandre.com est la propriété de l'Agence Com.Cassandre.

L'éditeur et le propriétaire s'engagent à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.

ACCES AU SITE

L’accès à l’url http://www.comcassandre.com est gratuit.
Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

L'utilisateur du site www.comcassandre.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site :

* Écran : Résolution 1024 x 768 ;
* Navigateur : Mozilla FIREFOX ou MICROSOFT Internet Explorer (version 6).

L'utilisateur du site www.comcassandre.com reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

CONTENU DU SITE

Les informations fournies sur comcassandre.com le sont à titre informatif. www.comcassandre.com ne saurait garantir l'actualité des informations diffusées sur le site.

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des oeuvres et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

RAISON SOCIALE

Régate - ComCassandre
205 Avenue C.De Gaulle
81500 CASTRES

CONTACT

Com.Cassandre
Agence conseil en communication et studio graphique
Forum d’entreprise
Avenue de Castelnaudary
31250 REVEL
tél : 05 62 26 80 22
fax : 05 62 26 80 03 mail : contact@comcassandre.com
www : http://www.comcassandre.com

Agence conseil en communication et studio graphique